CHANCERELLE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
4214270
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/10/2025
Présentation de la marque MAISON DE LA SARDINE
Déposée le 1 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MAISON DE LA SARDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANCERELLE domicilié(e) 3 RUE DES CONSERVERIES, ZI DE LANNUGAT - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 180 287 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque MAISON DE LA SARDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANCERELLE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 3 RUE DES CONSERVERIES, ZI DE LANNUGAT - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 376180287
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Errata de l'enregistrement - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graines alimentaires ; beurres ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; sardines, thon, maquereaux ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; soupes, potages, consommés, plats cuisinés à base de poisson ; extraits d'algues à usage alimentaire.
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; condiments ; glace à rafraîchir ; pâte à tartiner au caramel ; bonbons ; caramels (bonbons) ; caramel à tartiner ; croutons.
Vente au détail de serviettes en papier, stylos, carterie, poncho (cape de pluie), autocollants, viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graines alimentaires, beurres, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserve de viande ou de poisson, sardines, thon, maquereaux, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, soupes, potages, consommés, plats cuisinés à base de poisson, extraits d'algues à usage alimentaire, café, thé, cacao et succédanés biscuiterie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâte à tartiner au caramel, bonbons, caramels (bonbons), caramel à tartiner, croutons, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), de coutellerie (non électrique), de fourchettes, de cuillères, d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de tire-bouchons, de vaisselle en verre, porcelaine et faïence, de produits cosmétiques, de bougies, de linge de table non en papier, de linge de maison, de tabliers, de vêtements, chaussures, chapellerie, de lunettes de soleil, de bijouterie fantaisie, de porte-clés, de sacs, de parapluie, de livres, de revues, de cadres, de miroirs, de coussins, de paniers, de boîtes de rangement, de meubles, d'objets de décoration, à savoir planche à découper, dessous de plat, assiette, mug, bol, plat à cake, porte éponge, sac, stylos, porte clé, tablier, set de table, plateau, de tapis, de jeux, de jouets, de décoration pour arbres de Noël ; vente au détail à distance et notamment par correspondance et en ligne de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graines alimentaires, beurres, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserve de viande ou de poisson, sardines, thon, maquereaux, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, soupes, potages, consommés, plats cuisinés à base de poisson, extraits d'algues à usage alimentaire, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâte à tartiner au caramel, bonbons, caramels (bonbons), caramel à tartiner, croutons, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), de coutellerie (non électrique), de fourchettes, de cuillères, d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de tire-bouchons, de vaisselle en verre, porcelaine et faïence, de produits cosmétiques, de bougies, de linge de table non en papier, de linge de maison, de tabliers, de vêtements, chaussures, chapellerie, de lunettes de soleil, de bijouterie fantaisie, de porte-clés, de sacs, de parapluie, de livres, de revues, de cadres, de miroirs, de coussins, de paniers, de boîtes de rangement, de meubles, d'objets de décoration, à savoir planche à découper, dessous de plat, assiette, mug, bol, plat à cake, porte éponge, sac, stylos, porte clé, tablier, set de table, plateau, de tapis, de jeux, de jouets, de décoration pour arbres de Noël ; services de vente de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graines alimentaires, beurres, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserve de viande ou de poisson, sardines, thon, maquereaux, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, soupes, potages, consommés, plats cuisinés à base de poisson, extraits d'algues à usage alimentaire, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâte à tartiner au caramel, bonbons, caramels (bonbons), caramel à tartiner, croutons, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), de coutellerie (non électrique), de fourchettes, de cuillères, d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de tire-bouchons, de vaisselle en verre, porcelaine et faïence, de produits cosmétiques, de bougies, de linge de table non en papier, de linge de maison, de tabliers, de vêtements, chaussures, chapellerie, de lunettes de soleil, de bijouterie fantaisie, de porte-clés, de sacs, de parapluie, de livres, de revues, de cadres, de miroirs, de coussins, de paniers, de boîtes de rangement, de meubles, d'objets de décoration, à savoir planche à découper, dessous de plat, assiette, mug, bol, plat à cake, porte éponge, sac, stylos, porte clé, tablier, set de table, plateau, de tapis, de jeux, de jouets, de décoration pour arbres de Noël permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graines alimentaires, beurres, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserve de viande ou de poisson, sardines, thon, maquereaux, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, soupes, potages, consommés, plats cuisinés à base de poisson, extraits d'algues à usage alimentaire, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâte à tartiner au caramel, bonbons, caramels (bonbons), caramel à tartiner, croutons, de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), de coutellerie (non électrique), de fourchettes, de cuillères, d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de tire-bouchons, de vaisselle en verre, porcelaine et faïence, de produits cosmétiques, de bougies, de linge de table non en papier, de linge de maison, de tabliers, de vêtements, chaussures, chapellerie, de lunettes de soleil, de bijouterie fantaisie, de porte-clés, de sacs, de parapluie, de livres, de revues, de cadres, de miroirs, de coussins, de paniers, de boîtes de rangement, de meubles, d'objets de décoration, à savoir planche à découper, dessous de plat, assiette, mug, bol, plat à cake, porte éponge, sac, stylos, porte clé, tablier, set de table, plateau, de tapis, de jeux, de jouets, de décoration pour arbres de Noël ; services de promotion commerciale par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions, cadeaux promotionnels ; distribution d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; promotion des ventes pour des tiers ; émission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales.
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